LES HAUTS DE SAINTE MARIE
Présentation de la marque LES HAUTS DE SAINTE MARIE
Déposée le 7 janvier 2014 par LES HAUTS DE SAINTE MARIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES HAUTS DE SAINTE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES HAUTS DE SAINTE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SAINTE MARIE est expirée depuis le 7 janvier 2024.
LES HAUTS DE SAINTE MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34